Contrat de Licence

En téléversant du contenu sur Galleria Art, vous accordez à Pllay une licence limitée, non exclusive et gratuite pour afficher, reproduire, transmettre et promouvoir l'œuvre uniquement aux fins de l'exploitation et de la promotion de la plateforme. Cette licence inclut expressément l'utilisation de votre œuvre comme donnée d'entrée pour les systèmes d'intelligence artificielle et automatisés que nous exploitons, ou que nous faisons exploiter par un tiers pour notre compte, aux fins suivantes :

• générer des descriptions, des vecteurs (embeddings), des palettes de couleurs et des étiquettes ;
• assurer une modération automatisée aux fins de conformité avec nos Règles de la communauté et notre Politique en matière de droits d'auteur ;
• regrouper et intégrer les œuvres dans des galeries virtuelles thématiques générées par intelligence artificielle ; et
• proposer des fonctionnalités de découverte, de recherche et de recommandation.

La licence n'inclut pas l'utilisation de votre œuvre pour entraîner un quelconque modèle d'intelligence artificielle, qu'il soit le nôtre ou celui d'un tiers. La licence prend fin lorsque vous retirez le contenu de la plateforme ; les œuvres dérivées générées par intelligence artificielle qui incorporent ou décrivent le contenu retiré (telles que les galeries virtuelles) seront régénérées ou supprimées dans un délai raisonnable après le retrait.

Vous êtes seul responsable des œuvres, descriptions, commentaires et autres contenus que vous téléversez, publiez ou partagez par l'intermédiaire de Galleria Art. Vous déclarez et garantissez que vous détenez ou possédez tous les droits nécessaires pour publier ce contenu au regard du droit applicable en matière de propriété intellectuelle, de vie privée, de droit à l'image et de droit des contrats, et que le contenu ne porte atteinte aux droits d'aucun tiers.

Vous vous engagez à interagir avec les autres artistes, collectionneurs et visiteurs de manière respectueuse et licite, et à respecter nos Règles de la communauté. Vous vous engagez à ne pas utiliser la plateforme pour harceler, menacer, diffamer, escroquer ou usurper l'identité de tout autre utilisateur, et à respecter l'ensemble des lois applicables lors de vos transactions avec d'autres utilisateurs sur la plateforme ou par son intermédiaire.

Pllay peut suspendre, restreindre ou résilier tout compte qui ne satisfait pas à ces responsabilités, conformément aux procédures d'application énoncées dans les Règles de la communauté. En contactant les artistes répertoriés sur cette plateforme, vous le faites à vos propres risques ; vérifiez toujours l'authenticité de l'œuvre et l'identité du vendeur avant tout achat, et n'effectuez jamais de paiement sans vérification appropriée.

Vous ne pouvez pas utiliser la plateforme Galleria Art, ni aucune œuvre ou contenu auquel vous accédez par son intermédiaire, pour :

• reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement ou créer des œuvres dérivées d'une quelconque œuvre sans le consentement écrit exprès de l'artiste, sauf autorisation prévue par le présent Contrat de Licence ou par le droit applicable ;
• retirer, masquer ou altérer toute mention de droit d'auteur, filigrane, signature ou autre marque de propriété qu'un artiste a apposée sur son œuvre ;
• utiliser une œuvre d'une manière diffamatoire, obscène, harcelante, haineuse ou autrement répréhensible, ou qui enfreint le droit applicable ;
• publier ou téléverser des contenus ou éléments de toute nature — y compris textes, graphiques, images, photographies ou autres médias — qui sont obscènes, pornographiques, offensants ou diffamatoires, ou qui enfreignent une quelconque loi locale applicable ;
• revendiquer la paternité de toute œuvre créée par un autre artiste, ou la vendre, la concéder sous licence ou vous l'attribuer ;
• contourner les mesures techniques de protection, les filigranes, les contrôles d'accès ou les limites de débit que nous appliquons à la plateforme ;
• utiliser des outils automatisés (y compris des robots, des extracteurs ou des robots d'indexation) pour accéder aux œuvres, aux données des artistes ou à tout autre contenu de la plateforme, les copier ou les collecter, sans notre autorisation écrite préalable ; ou
• utiliser la plateforme d'une manière qui concurrence de manière substantielle l'exploitation de Galleria Art en tant que plateforme d'art destinée aux artistes.

La violation de l'une quelconque de ces restrictions peut entraîner le retrait du contenu, la suspension ou la résiliation de votre compte, ainsi que l'exercice de tout autre recours prévu par le droit applicable.

Le présent Contrat de Licence fait partie intégrante des Conditions d'utilisation et y est incorporé. Le droit applicable, la juridiction compétente, les exclusions de garantie et la limitation de responsabilité énoncés dans les Conditions d'utilisation s'appliquent au présent Contrat de Licence. En cas de conflit entre le présent Contrat de Licence et les Conditions d'utilisation, les Conditions d'utilisation prévalent.